Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULCAR
Numéro de dépôt :
1217205
Date de dépôt :
27/10/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1992
Présentation de la marque MODULCAR
Déposée le 27 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) B+ DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULCAR est expirée depuis le 27 octobre 1992.
B+ DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11